La décision d’exécution 2022/2191 datée du 8 novembre 2022 concernant les normes harmonisées de la Directive RED a été publiée récemment.

Ce document modifie la décision d’exécution (UE) 2020/167 du 5 février 2020.

Les nouveautés majeures concernent les normes :

• EN 300 422-1 V2.2.1 (AUDIO - microphone sans fil - récepteur classe A)
• EN 301 489-12 V3.2.1 (CEM pour microstation, les terminaux interactifs par satellite)
• EN 301 489-20 V2.2.1 (CEM pour les stations terriennes mobiles (MES) du service mobile par satellite (SFS))
• EN 301 489-52 V1.2.1 (CEM pour équipement portable, Mobile et auxiliaire)
• EN 300 674-2-1 V3.1.1 (Télématique pour la circulation et le transport (TTT))
• EN 301 025 V2.3.1 (Équipements de radiotéléphone en VHF)
• EN 301 908-13 V13.2.1 (Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA))
• EN 301 908-10 V4.3.1 (pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000)
• EN 303 345-2 V1.2.1 (Service de radiodiffusion sonore AM)
• EN 303 345-5 V1.2.1 (Service de radiodiffusion sonore DRM)

De nouvelles normes font également leur apparition :

• EN 303 347-X (Capteur radar météorologique)
• EN 303 363-1 V1.1.1 (Air Traffic Control Surveillance Radar Sensors)
• EN 303 213-5-2 V1.1.1 (pour un équipement de multilatération - MLAT)

En parallèle, il existe sur le site Europa une version compilée des normes applicables :

https://ec.europa.eu/docsroom/documents/51934

Pour plus d'informations sur ces nouveautés ou sur les autres directives devant être satisfaites pour le marquage CE de vos produits (Directives CEM, Basse Tension, Machine, Règlement des Dispositifs Médicaux...), n’hésitez pas à contacter votre interlocuteur habituel au sein du Groupe Emitech.

Les déclarations de conformité UE doivent être mises à jour avec les normes datées pour tenir compte de ces changements quand ils concernent vos équipements. 

Faire appel à un Organisme Notifié permet de valider le respect de ces exigences.